1. Prix et frais inclus
Les prix affichés comprennent la TVA applicable selon la destination ainsi que les droits de douane et frais de dédouanement concernés.
Le montant indiqué lors du paiement correspond au montant présenté pour la commande. Dans le cadre du DDP, aucun paiement supplémentaire n’est généralement demandé à la réception.
2. Champ d’application
Ces conditions concernent les commandes livrées en France métropolitaine et dans les zones DROM-COM desservies.
Les taxes applicables à la destination sont intégrées au prix selon les règles concernées. L’acheteur n’a généralement pas de taxe d’importation supplémentaire à régler lors de la livraison.
En cas de modification d’un taux ou d’un frais applicable, les prix affichés peuvent être ajustés en conséquence.
3. Livraison selon le principe DDP
Les commandes sont expédiées selon le principe DDP (Delivered Duty Paid), avec prise en compte des taxes, droits et formalités applicables avant ou lors de l’importation.
Les formalités de dédouanement sont généralement prises en charge avec l’intervention du transporteur, sans démarche supplémentaire de l’acheteur dans les conditions habituelles.
L’acheminement peut être assuré par USPS, DHL Express ou FedEx, avec un service de suivi.
En cas d’adresse incorrecte, d’incident de livraison ou de contrôle douanier, le support peut être contacté pour examiner la situation.
4. Documents douaniers
Les expéditions sont accompagnées des documents nécessaires, notamment de la facture commerciale et des éléments requis pour le dédouanement.
L’emballage, l’étiquetage et les documents joints sont préparés selon les exigences applicables à la destination afin de permettre le traitement de l’envoi.
5. Transparence des prix
Selon la destination, le prix peut comprendre :
-
La TVA applicable
-
Les droits et frais liés à l’importation
-
Les frais de dédouanement et de traitement
-
Les coûts liés à l’emballage et à l’étiquetage requis
Dans le cadre du DDP, aucun frais supplémentaire n’est généralement demandé à la réception.
6. Facture et justificatif de paiement
Après le paiement, une facture électronique peut être mise à disposition avec le prix unitaire, la TVA applicable et le montant total TTC.
Ce document peut être conservé pour le service après-vente, les justificatifs fiscaux ou les besoins de conformité.
Les frais applicables à la commande sont présentés avant la validation du paiement.
7. Traitement et livraison
Après confirmation du paiement, la préparation de l’expédition prend généralement entre 1 et 3 jours ouvrés.
Le délai de livraison estimé est de 8 à 13 jours ouvrés. Il peut varier selon la destination et les conditions du transporteur.
Le suivi peut être consulté via le service de suivi du transporteur.
8. Zones de livraison
Les présentes conditions s’appliquent uniquement aux commandes livrées en France métropolitaine et dans les zones DROM-COM desservies.